attention l'utilisation des photos

 Posted on August 25, 2024  |  3 minutes  |  451 words  |  Tandra Barner

Un récent jugement du tribunal de grande instance d'Avignon apporte un éclairage intéressant sur le droit de cession des images incorporées à une autre œuvre. L'affaire concerne en l'occurrence la ville d'Avignon. De façon quasi-naturelle, celle-ci utilise pour son logo, depuis plus de dix ans, l'image du célébrissime pont Saint-Bénezet, qui est à la cité de papes ce que la tour Eiffel est à la capitale. La mairie aurait pu alors faire réaliser, par son service communication, une photo du pont comme il en existe des milliers. [Read More]

Attention, dernire chance avant publication de la liste des marchs conclus en 2007 !

 Posted on August 25, 2024  |  3 minutes  |  518 words  |  Kelle Repass

Conformément à l'article 133 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice est tenu de publier avant le 31 mars de chaque année "une liste des marchés conclus l'année précédente". Les conditions d'élaboration de cette liste sont fixées par l'arrêté du 8 décembre 2006. L'Etat et les collectivités doivent faire figurer dans leur liste, "de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services". Pour chacun de ces trois types de prestation, les marchés sont regroupés par tranches en fonction de leur prix (de 4. [Read More]

au cur de l'coquartier rennais de la Courrouze, les Halles en commun (re)prennent vie

 Posted on August 25, 2024  |  1 minutes  |  37 words  |  Martina Birk

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Au pays Nivernais Morvan, les savoirs schangent et le territoire sanime (58)

 Posted on August 25, 2024  |  4 minutes  |  815 words  |  Kelle Repass

A l’est du département de la Nièvre, l’association la Coopérative des savoirs propose depuis 2012 de tisser des liens entre les habitants du pays Nivernais Morvan (198 communes, 62.000 habitants). Ce territoire de moyenne montagne, qui inclut une partie du parc naturel régional du Morvan, s’étend sur une centaine de kilomètres du nord au sud et sur 80 kilomètres d’est en ouest. 13 habitants au kilomètre carré Très rural, il se caractérise par un habitat dispersé et une densité de population de 13 habitants au kilomètre carré. [Read More]

Aurlie Filippetti continue la liste

 Posted on August 25, 2024  |  2 minutes  |  351 words  |  Patria Henriques

Aurélie Filippetti a annoncé, dans un entretien au Monde daté de mardi 11 septembre, l'arrêt de plusieurs projets du précédent gouvernement et le report de quelques autres. Il s'agit de projets "annoncés avec légèreté et, pour l'essentiel, non budgétés par l'équipe Sarkozy", précise la ministre de la Culture, "le total de ces projets dépasse le milliard d'euros". La Maison de l'histoire de France chère à Nicolas Sarkozy est arrêtée, confirme-t-elle (voir notre article ci-contre du 29 août). [Read More]

Avec le projet Socface, l'IA va entrer dans les archives dpartementales

 Posted on August 25, 2024  |  3 minutes  |  531 words  |  Martina Birk

Publié le 11 février 2022par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Citoyenneté et services au public, Infrastructures numériques, THD, Tourisme, culture, loisirs Le ministère de la Culture annonce le lancement du projet de recherche collaboratif Socface, portant sur l'application de l'intelligence artificielle (IA) aux documents d'archives. Le projet est piloté par l'Institut national d'études démographiques (Ined), en partenariat avec le service interministériel des Archives de France, l'Ecole d'économie de Paris et la société française Teklia, spécialisée dans l'intelligence artificielle. [Read More]

Bercy favorable un nouveau report d'un an

 Posted on August 25, 2024  |  3 minutes  |  489 words  |  Patria Henriques

Le secrétaire d'Etat au Budget, Christian Eckert, a annoncé ce mardi 24 mars à l'AFP que le gouvernement allait demander le report d'un an, du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2017, de la réforme de la base des valeurs locatives des quelque 3,3 millions de locaux professionnels. "Nous allons proposer au Parlement un report de la mise en oeuvre au 1er janvier 2017", dans le cadre du projet de budget 2016, a-t-il expliqué, évoquant des " [Read More]

bientt un nouvel outil au service des collectivits

 Posted on August 25, 2024  |  5 minutes  |  951 words  |  Tandra Barner

Publié le 21 février 2014 Environnement, Energie, Cohésion des territoires Le court-termisme : voilà ce qui conduit parfois les élus à lancer des opérations d'urbanisme ou commerciales au détriment de la préservation des terres agricoles. Mais avoir une vision à long terme pourrait les aider dans leurs choix, voire même les responsabiliser vis-à-vis de leurs concitoyens. C'est ce que pourrait permettre un nouvel outil d'aide à la décision développé par des chercheurs de l'Inra à Avignon qui sera présenté à l'occasion du Salon de l'agriculture qui ouvre ses portes ce samedi. [Read More]

Budget pluriannuel de l'Union : un nouveau sommet ncessaire

 Posted on August 25, 2024  |  3 minutes  |  566 words  |  Martina Birk

Publié le 24 février 2020par  F. Fortin / MCM Presse pour Localtis Europe et international "Pour réussir, il faut essayer !" C'est par cette lapalissade prisée de sa grand-mère que le président du Conseil européen, Charles Michel, a conclu la session extraordinaire du Conseil qui s'est tenue les 20 et 21 février sur le budget pluriannuel de l'Union. En l'espèce, il faudra même s'y reprendre à plusieurs reprises puisque, comme l'on s'y attendait (voir notre article), les 27 États membres ne sont pas parvenus à s’accorder sur le cadre financier pluriannuel (CFP) 2021-2027. [Read More]

Carole Delga, nouveau porte-drapeau des rgions et de la dcentralisation

 Posted on August 25, 2024  |  3 minutes  |  619 words  |  Kelle Repass

Publié le 9 juillet 2021par  Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Passage de témoin au sein des instances dirigeantes de Régions de France. Après les élections des 20 et 27 juin, au terme desquelles les présidents de région sortants ont tous été reconduits en métropole (voir notre article du 2 juillet), la présidente socialiste de la région Occitanie succède pour trois ans à Renaud Muselier aux commandes de l'association qui fédère les présidents de région. [Read More]