ZingSync

on parlera beaucoup des collectivits en juillet...

Posted on August 30, 2024 | 2 minutes | 364 words | Kelle Repass

Publié le 17 juin 2013par C. Mallet, avec AFP Organisation territoriale, élus et institutions Le Parlement est convoqué en session extraordinaire à compter du lundi 1er juillet, avec au menu de ses travaux l'examen ou la poursuite de l'examen d'une quarantaine de textes, selon un décret présidentiel paru samedi au Journal officiel. Au total, 25 projets de loi sont annoncés, la plupart ayant déjà entamé leur navette parlementaire. Tel est le cas du premier projet de loi de décentralisation (projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), attendu à l'Assemblée à la mi-juillet, du texte sur la refondation de l'école qui touchera à sa fin ou du projet de loi Fioraso sur l'enseignement supérieur. [Read More]

Organisation de lactivit en priode de crise sanitaire

Posted on August 30, 2024 | 1 minutes | 37 words | Patria Henriques

Vous utilisez actuellement Internet Explorer et certaines fonctionnalités ne sont pas disponibles sur ce navigateur. Pour poursuivre votre parcours dans les meilleures conditions, nous vous invitons a utiliser un autre navigateur, comme Google Chrome ou Firefox.

ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFopqufkaO2tK3ToqanZZSaeq2twq2gr6GkmnqmuoypnKuhn5mybrDEZpqroaOaerStzaKrmqGimg%3D%3D

panorama des principales mesures adoptes en nergie et en environnement

Posted on August 30, 2024 | 6 minutes | 1155 words | Billy Koelling

Loi de finances 2015 - Exit le crédit d'impôt développement durable (CIDD), place au "crédit d'impôt pour la transition énergétique" (Cite). Son taux est de 30% du montant des dépenses engagées du 1er septembre 2014 jusqu'au 31 décembre 2015 (contre 25% dans le CIDD). Le montant des travaux pris en compte est de 8.000 euros pour une personne seule et de 16.000 euros pour un couple. La condition liée à la réalisation d'un " [Read More]

pas de dialogue avec l'Education nationale

Posted on August 30, 2024 | 2 minutes | 415 words | Billy Koelling

Publié le 2 novembre 2009 Jeunesse, éducation et formation, Environnement, Energie Un document cadre pour un espace de concertation de l'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) a été signé le 29 octobre à Caen, lors des deuxièmes Assises nationales de l'EEDD. Cet espace national de concertation vise à "mettre en synergie les expertises et les compétences des partenaires membres, en vue de l'élaboration et de la mise en œuvre d'une démarche partagée, visant à développer et renforcer une EEDD à l'échelle nationale" [Read More]

pas de nouvel appel projets dans l'immdiat

Posted on August 30, 2024 | 2 minutes | 227 words | Tandra Barner

Publié le 14 octobre 2011par A.L. Environnement, Energie Le gouvernement ne lancera pas à brève échéance de nouvel appel à projets pour la construction de lignes de transports en commun en site propre, a affirmé le 13 octobre à Strasbourg le ministre chargé des Transports, Thierry Mariani, à l'issue d'une visite aux Rencontres nationales du transport public. "Je voudrais le faire, mais je ne donne pas de date. Je ne pense pas que ce sera l'année prochaine" [Read More]

Passage automatique la retraite pour les bnficiaires de l'AAH

Posted on August 30, 2024 | 3 minutes | 613 words | Tandra Barner

Publié le 30 juin 2020par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Social, Santé, médico-social, vieillissement Ce décret s'inscrit dans la lignée de la politique de simplification en matière de handicap, engagée notamment dans le cadre des conférences nationales du handicap (voir nos articles ci-dessous du 25 octobre 2018 et des 7 janvier et 5 décembre 2019). Il s'agit en l'occurrence de l'une des simplifications les plus importantes pour l'AAH, avec l'attribution de la prestation sans limitation de durée et sans nouvelle demande lorsque le handicap n'est pas susceptible d'évolution. [Read More]

Passe d'armes sur l'abattage possible de 40 loups pour 2017/2018

Posted on August 30, 2024 | 3 minutes | 436 words | Patria Henriques

Publié le 14 juin 2017par Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions Environnement, Energie La consultation publique sur le projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups dont l’abattage pourra être autorisé pour la période "2017-2018" est d’ores et déjà ouverte sur le site du nouveau ministère de la Transition écologique. Le projet d’arrêté fixe "entre 36 et 40" le nombre de loups pouvant être détruits entre le 1er juillet 2017 et le 30 juin 2018. [Read More]

Pdagogie sur la "culture du risque" dans la Somme (80)

Posted on August 30, 2024 | 3 minutes | 496 words | Martina Birk

138 communes touchées, 1.400 maisons endommagées, plus d'un millier de personnes évacuées sur les 569.800 habitants du département de la Somme... La catastrophe qui s'est produite au printemps 2001 a profondément marqué les esprits. Une commission d'enquête parlementaire a mis en lumière le défaut d'entretien des rives du fleuve et de ses affluents ainsi que l'absence de culture du risque. D'importants travaux ont donc été réalisés. Parallèlement, un travail d'éducation préventif a été mené dans les 50 collèges publics du département auprès de tous les élèves de cinquième. [Read More]

Plan local d'urbanisme & dveloppement durable (PACA)

Posted on August 30, 2024 | 1 minutes | 37 words | Martina Birk

ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFop6WZnmK5sK%2FApWSdraKXrq%2B10qacZpyVq7Ktu8%2BpnKadnql6pcHRmpmlnV2lrqSt

plus chers et moins efficaces que l'apprentissage ?

Posted on August 30, 2024 | 5 minutes | 968 words | Billy Koelling

Les débats ont repris à l'Assemblée nationale le 11 septembre 2012 autour du projet de loi sur les emplois d'avenir. Et les premiers désaccords se font jour. Au cœur des discussions : le coût de ces nouveaux emplois. D'après les calculs du ministre de l'Emploi, Michel Sapin, ils vont coûter 1,5 milliard d'euros de crédits de paiement par an en rythme de croisière, lorsque les 150.000 emplois prévus par le gouvernement seront concrétisés. [Read More]