Plus de 1.300 manifestations pour les Journes nationales de l'archologie

 Posted on August 30, 2024  |  4 minutes  |  806 words  |  Martina Birk

Publié le 12 juin 2018par  Jean-Noël Escudié / P2C Aménagement et foncier, urbanisme, Tourisme, culture, loisirs, Logement social Les 15, 16 et 17 juin se tiendra la neuvième édition des Journées nationales de l'archéologie. Désormais bien installées dans le paysage, ces journées sont pilotées par l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), sous l'égide du ministère de la Culture. L'objectif affiché est de "sensibiliser le public, sur l'ensemble du territoire, à la diversité du patrimoine, aux résultats de la recherche et aux différentes méthodes de fouilles archéologiques" [Read More]

plus l'espace public est rare, mieux il est partag entre les diffrents modes

 Posted on August 30, 2024  |  7 minutes  |  1439 words  |  Tandra Barner

Publié le 8 juillet 2021par  Anne Lenormand / Localtis Transport et mobilité décarbonée Dans une étude inédite réalisée pour le compte de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (Fnaut) et présentée ce 2 juillet, Bruno Cordier du cabinet Adetec a passé au crible les parts modales des déplacements (marche, vélo, transports en commun, voiture et autres) à partir des données disponibles et comparables sur 47 villes, 44 pôles urbains et 36 aires urbaines, en procédant à une analyse à cinq échelles - ville-centre, banlieue, pôle urbain, couronne périurbaine, aire urbaine. [Read More]

point par point, tout ce que prvoient les lois de finances

 Posted on August 30, 2024  |  35 minutes  |  7356 words  |  Billy Koelling

Allègement des cotisations salariales dans la loi de financement de la sécurité sociale, création de l'impôt sur la fortune immobilière et transformation du crédit d’impôt pour la transition énergétique (Cite)… Sans surprise, le premier budget du quinquennat concrétise certaines des promesses de campagne du président de la République. Il met en œuvre également la suppression progressive, d'ici 2020, de la taxe d'habitation pour près de 80% des contribuables, l'une des mesures phares du programme d'Emmanuel Macron. [Read More]

Pour 2019/2020, la ministre des Sports prsente un programme dense

 Posted on August 30, 2024  |  3 minutes  |  494 words  |  Tandra Barner

Publié le 5 septembre 2019par  Jean Damien Lesay / Localtis Tourisme, culture, loisirs La saison 2019-2020 de la ministre des Sports, Roxana Maracineanu sera dense. Son programme pour les mois à venir, présenté à la presse le 4 septembre, s'inscrit d'une part dans la continuité de son action entamée il y a environ un an, lorsqu'elle a remplacé Laura Flessel, et sera, d'autre part, marqué par ce qui devrait être un marqueur de l'actuel quinquennat en matière de sport: une grande loi Sport et société. [Read More]

Pour une cohrence des politiques en faveur du logement

 Posted on August 30, 2024  |  3 minutes  |  630 words  |  Tandra Barner

Alors que Catherine Vautrin, ministre délégué à la Cohésion sociale et à la Parité, a présenté le 2 novembre le dispositif d'accueil et d'hébergement pendant la période hivernale pour les personnes en situation de précarité, le Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées s'apprête à rendre un rapport commandé par le Premier ministre sur le droit au logement opposable. Si la problématique fait l'objet depuis plusieurs années de nombreux débats et de nombreux rapports, le fait d'ouvrir le dialogue avec les collectivités est quant à lui une nouveauté. [Read More]

Pourquoi devenir partenaire dinvestissement nos cts?| Banque des Territoires

 Posted on August 30, 2024  |  1 minutes  |  190 words  |  Patria Henriques

2.Trouver un investisseur de long terme pour construire des montages financiers pérennes et rentablesNotre objectif : investir avec vous de manière directe ou indirecte, dans des sociétés de projet, des entreprises ou des fonds. La Banque des Territoires mobilise ses fonds propres, mais peut également intervenir en quasi-fonds propres (obligations convertibles, avances remboursables, …). Présente en amont du projet, aidant à le définir et à le structurer, la Banque des Territoires conçoit des montages juridico-financiers qui assurent sa pérennité et son équilibre économique. [Read More]

Prs de 2.600 intercommunalits fiscalit propre au 1er janvier 2011

 Posted on August 30, 2024  |  2 minutes  |  242 words  |  Patria Henriques

Publié le 16 février 2011par  Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions Au 1er janvier 2011, 35.041 communes sont regroupées dans des groupements de communes à fiscalité propre, selon un bilan statistique que la Direction générale des collectivités locales (DGCL) diffuse sur son site internet. Au total, la France compte 2.599 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre regroupant 95,5% des communes et 89,9% de la population. [Read More]

Prs de la moiti des agents atteindra l'ge de la retraite d'ici 2020

 Posted on August 30, 2024  |  2 minutes  |  354 words  |  Tandra Barner

Comme le reste de la population active, la fonction publique territoriale vieillit. En 2006, l'âge moyen des agents territoriaux était de 42 ans et 6 mois, révèle la vaste enquête sur la démographie des personnels territoriaux dévoilée par le Centre national de la fonction publique territoriale, le 18 novembre, lors du Congrès des maires de France. De plus en plus de territoriaux vont, de fait, quitter la vie active. Un tiers des agents va atteindre l'âge moyen de départ à la retraite de son cadre d'emplois en 2016… et près de 48% en 2020. [Read More]

Prsentation de la loi 3DS (compte-rendu)

 Posted on August 30, 2024  |  1 minutes  |  37 words  |  Tandra Barner

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Quelle sera la date d'application de la rforme ?

 Posted on August 30, 2024  |  2 minutes  |  288 words  |  Billy Koelling

Le décret du 5 janvier 2007  pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme, paru au Journal offciel du 6 janvier 2007,  vient modifier certaines dispositions de la partie réglementaire du Code de l'urbanisme. Le décret modifie notamment les dispositions relatives au certificat d'urbanisme, aux autorisations et aux demandes préalables, aux répartitions de compétences entre le maire et le préfet, et au dépôt et à l'instruction des demandes de permis et des déclarations. [Read More]