des dpassements de normes environnementales sur 28% des points de contrle

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  534 words  |  Tandra Barner

Sur près de 24.700 stations de contrôle des nappes phréatiques, 6.900, soit 28%, ont enregistré au moins un dépassement des valeurs seuils de qualité environnementale entre 2016 et 2023 pour un ou plusieurs contaminants, analyse une enquête du journal Le Monde publiée ce 15 mai.  Dans ce travail sur la pollution des eaux souterraines, réalisé dans le cadre du projet "Under the surface", mené avec six médias européens, à l'initiative du média en ligne espagnol Datadista, Le Monde s'est concentré sur une liste d'environ 300 contaminants, incluant pesticides, nitrates, solvants, bisphénol A, certains PFAS (dits " [Read More]

des logements pour toutes les tapes de la vie dans un ensemble immobilier de Montral

 Posted on August 22, 2024  |  7 minutes  |  1299 words  |  Tandra Barner

Mairieconseils.net publie un ensemble d’articles pour illustrer l’expérience québécoise (lire encadré Vues du Québec). Dans les années 2000, faute de logements adaptés à des prix abordables, le quartier Saint-Michel connaissait un véritable exode des personnes âgées et les services sociaux et de santé (antenne locale de services du ministère de la Santé) n’arrivaient pas à répondre à la demande de places d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. Face à ce constat, les élus et les partenaires se sont mobilisés. [Read More]

des mesures trs cibles entrent en vigueur cet t

 Posted on August 22, 2024  |  2 minutes  |  310 words  |  Martina Birk

Les grilles indiciaires des agents de catégorie C des trois fonctions publiques sont revalorisées de manière rétroactive au 1er juillet, viennent d'annoncer le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique et son secrétaire d'Etat. Prévue par les accords sur les salaires que le gouvernement a signés le 21 février dernier avec quatre syndicats, cette mesure devait s'appliquer à compter du 1er octobre 2008. Mais depuis, l'inflation s'est maintenue à un niveau élevé, contraignant le gouvernement à faire un geste. [Read More]

des prcisions pour les communes de moins de 3.500 habitants

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  444 words  |  Martina Birk

Publié le 9 juillet 2024par Thomas Beurey , Projets publics pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Citoyenneté et services au public, Organisation territoriale, élus et institutions Le 1er juillet 2022, la publication dématérialisée des actes des collectivités est devenue la règle pour les communes de 3.500 habitants et plus, ainsi que pour les départements et les régions. L’obligation d’affichage ou de publication sur papier des actes disparaissait pour ces collectivités, et ce en application d'une ordonnance et d'un décret du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements (voir notre article du 11 octobre 2021). [Read More]

des prcisions sur plusieurs points

 Posted on August 22, 2024  |  2 minutes  |  361 words  |  Kelle Repass

Publié le 21 mai 2021par  T.B. / Projets publics pour Localtis Fonction publique, Organisation territoriale, élus et institutions Le décret aborde en premier lieu la gouvernance de la formation des élus locaux. Le conseil national en charge de ce sujet voit ainsi sa composition et son rôle précisés. De même que le conseil d'orientation, qui est placé auprès de lui. Ce dernier est notamment chargé de proposer un répertoire des formations qui sont particulièrement adaptées aux mandats locaux. [Read More]

des rgions tentes par la dpartementalisation

 Posted on August 22, 2024  |  6 minutes  |  1140 words  |  Billy Koelling

Publié le 4 janvier 2022par  Emilie Zapalski pour Localtis Cohésion des territoires, Développement économique, Europe et international Les régions sont en train de publier leurs appels à manifestation d'intérêt (AMI) pour sélectionner les groupes d'action locale (GAL) parmi les territoires de projets (pays, PETR, parcs naturels, intercommunalités) qui mettront en œuvre Leader. Ce programme européen, mené dans le cadre de la politique agricole commune (PAC) et plus précisément du fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), second pilier de la PAC, vise à soutenir des projets en zone rurale. [Read More]

Deux collectivits sur trois veulent stabiliser leurs effectifs en 2013

 Posted on August 22, 2024  |  2 minutes  |  396 words  |  Martina Birk

Publié le 5 septembre 2013par  T.B. / Projets publics Fonction publique Près de deux collectivités sur trois (62%) envisagent une stabilisation de leurs effectifs en 2013, alors que 21% anticipent des recrutements en hausse. Ces chiffres résultent du "baromètre ressources humaines des collectivités locales 2013" que vient de dévoiler le pôle public du groupe Randstad. En 2012, rappelle-t-il, 60% des collectivités tablaient sur une stagnation des effectifs et, à l'inverse, 24% annonçaient leur croissance. [Read More]

dputs et snateurs rejettent la nomination par Emmanuel Macron du prsident de l'Ademe

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  495 words  |  Tandra Barner

La nomination par Emmanuel Macron du maire LR de Charleville-Mézières (Ardennes), Boris Ravignon, à la tête de l'Ademe, l'agence de la transition écologique, a été rejetée ce 12 avril par le Parlement. C'est la première fois qu'un candidat proposé par l'Élysée, à l'Ademe ou ailleurs, est retoqué depuis la mise en place de cette procédure introduite en 2010 à l'article 13 de la Constitution, indique la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat dans un communiqué, qualifiant cette décision de " [Read More]

Economie & Paysage (Ministre)

 Posted on August 22, 2024  |  1 minutes  |  85 words  |  Martina Birk

Publié le 12 août 2016mis à jour le 5 janvier 2017 Aménagement et foncier, urbanisme, Développement économique Le programme de recherche Paysage et développement durable, conduit par le ministère en charge de l'Écologie, soutient la réflexion sur la durabilité des processus d’évolution des paysages, pour éclairer l'action publique. À partir des résultats des projets de recherche achevés en 2011, un état des connaissances a été réalisé sous la forme de huit fiches thématiques destinées aux acteurs opérationnels. [Read More]

En 2010, le pouvoir d'achat des agents territoriaux a rgress de 0,2%

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  503 words  |  Martina Birk

Publié le 19 décembre 2012par  Thomas Beurey / Projets publics Fonction publique Les dernières statistiques de l'Insee concernant l'évolution des salaires dans la fonction publique territoriale, rendues publiques ce 18 décembre, apportent de l'eau au moulin des syndicats, alors que ceux-ci ont entamé avec le gouvernement une discussion sur les rémunérations des agents publics. D'après l'institut, le salaire net moyen des territoriaux (environ 1.800 euros mensuels pour un emploi à temps plein) a augmenté de 1,3% entre 2009 et 2010, soit moins que l'inflation (+1,5%). [Read More]