L'ombre d'Alstom plane sur la Nouvelle France industrielle

 Posted on August 22, 2024  |  2 minutes  |  359 words  |  Tandra Barner

Publié le 7 mai 2014par  Michel Tendil Cohésion des territoires, Développement économique Mis en difficulté par l'affaire Alstom, le gouvernement a tenté de rebondir, mercredi 7 mai, en présentant un point d'étape sur les 34 plans de la Nouvelle France industrielle présentés par le président de la République le 12 septembre 2013. A ce jour, 9 feuilles de route ont été validées et "toutes le seront avant la fin de l'été" [Read More]

l'tat et les rgions actent le remplacement de la CVAE par de la TVA

 Posted on August 22, 2024  |  5 minutes  |  1007 words  |  Tandra Barner

Publié le 30 juillet 2020par  Michel Tendil / Localtis Finances et fiscalité, Développement économique, Cohésion des territoires L’accord avait été annoncé pour le mois de juillet. Il aura été signé sur le fil, ce jeudi 30 juillet. "On va faire taire toutes nos guéguerres, toutes nos différences légitimes (…) pour montrer que nous savons agir dans le même sens", s’est félicité le Premier ministre Jean Castex, cité par l’AFP, en paraphant cet " [Read More]

L'tat prcise la notion de donnes sensibles hberger dans un cloud certifi

 Posted on August 22, 2024  |  4 minutes  |  736 words  |  Martina Birk

Publié le 5 juin 2023par Olivier Devillers , pour Localtis Numérique, Sécurité Lancée en 2018, la doctrine cloud de l'État a fait l'objet d'un premier assouplissement en juillet 2021 pour faire de l'informatique en nuage un levier majeur de la transformation numérique de l'État. La circulaire du 31 mai 2023 confirme cette stratégie "cloud au centre". Elle présente un bilan du déploiement du cloud côté État tout en apportant quelques précisions réglementaires. [Read More]

L'Unccas et la Cnav signent une convention pour mieux coordonner leurs actions

 Posted on August 22, 2024  |  2 minutes  |  373 words  |  Tandra Barner

L'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (Unccas) poursuit sa politique de partenariat et de contractualisation. Après le lancement d'Elisan (réseau européen pour l'inclusion et l'action sociale locale) en janvier dernier et la signature d'une convention avec l'Etat en novembre 2007 pour développer l'innovation sociale, l'Unccas vient de conclure une convention-cadre avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). L'objectif est de renforcer la coordination des interventions des deux institutions dans la mise en oeuvre d'actions de prévention de la perte d'autonomie au bénéfice des retraités du régime général. [Read More]

La Banque des Territoires accompagne la rnovation dinfrastructures, despaces publics et de b

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  457 words  |  Martina Birk

Publié le 1 juillet 2020Grand Est Aménagement et foncier, urbanisme, Développement économique, Jeunesse, éducation et formation, Transport et mobilité décarbonée Pour financer ces programmes d’investissements, la Banque des Territoires a accordé une enveloppe de prêts sur ressources européennes (Banque Européenne d’Investissement) de 20,4 M€, dont 16,7 M€ au bénéfice des projets de la communauté d’agglomération et 3,7 M€ de ceux de la Ville. 16,7 M€ pour financer 7 projets structurants de la Communauté d’Agglomération de Haguenau [Read More]

La BPI va regrouper les missions et structures de financement de l'innovation sociale

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  624 words  |  Tandra Barner

Les nouvelles modalités de financement de l'économie sociale et solidaire commencent à se dessiner. A l'occasion d'un colloque sur la finance responsable, organisé le 26 septembre 2012 à Paris, Benoît Hamon, ministre délégué en charge de l'économie sociale et solidaire (ESS), s'est exprimé sur le sujet. 500 millions d'euros lui sont réservés au sein de la future Banque publique d'investissement (BPI) sur les 20 milliards d'euros dont elle va disposer. La BPI aura vocation à rassembler l'ensemble des missions et structures orientées vers le financement de l'ESS, notamment le fonds d'investissement pour l'innovation sociale. [Read More]

la carotte fiscale, a marche toujours !

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  584 words  |  Martina Birk

Publié le 7 avril 2016par  Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs, Développement économique Sans surprise - tellement le phénomène tourne au réflexe pavlovien -, le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) annonce une "nette augmentation du nombre de projets étrangers tournés en France en 2016". Frédérique Bredin, la présidente du CNC, "se réjouit des premiers effets remarquables du renforcement du crédit d'impôt international (C2I), qui viennent saluer une réforme sans précédent en faveur du cinéma, de l'audiovisuel et de l'animation en France" [Read More]

La continuit cologique rtablie sur le cours de la Gorre (87)

 Posted on August 22, 2024  |  4 minutes  |  734 words  |  Martina Birk

Prenant sa source près de Châlus (Haute-Vienne), la Gorre se jette dans la Vienne à Saillat-sur-Vienne. Avec 35 ouvrages hydrauliques (barrages, moulins, etc.) répartis sur les 38 km qu’il parcourt jusqu’à sa confluence, ce cours d’eau est signalé dans le Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage) Vienne comme prioritaire pour ce qui concerne la restauration de la continuité écologique, avec la diminution des obstacles à la circulation des sédiments et des espèces. [Read More]

La dfinition de la pauvret ne fait pas consensus en Europe

 Posted on August 22, 2024  |  3 minutes  |  630 words  |  Tandra Barner

Publié le 28 septembre 2009 Social, Santé, médico-social, vieillissement, Europe et international L'Insee publie, dans le numéro 421 de sa revue "Economie et Statistique" (septembre 2009), les résultats d'une étude sur les perceptions de la pauvreté en Europe. Intitulée "Qu'est-ce qu'être pauvre aujourd'hui en Europe ? : l'analyse du consensus sur les privations", elle s'appuie à la fois sur l'enquête "Standards de vie" réalisée par l'Insee en 2006 et sur l'Eurobaromètre 67. [Read More]

la dlgation est-elle tendance ?

 Posted on August 22, 2024  |  2 minutes  |  426 words  |  Billy Koelling

Le Salon européen de la mobilité, qui s’est terminé le 10 juin, a permis de porter un éclairage sur la diversité des offres de vélopartage proposées par les collectivités. Parmi les enjeux posés figurait la question du mode de gestion de ces offres. En effet, même si plusieurs d’entre elles passent par un marché public ou une gestion en régie (Montpellier, Avignon), la balance penche fortement pour la délégation de service public (DSP). [Read More]