L'Association des dpartements cyclables prsente le premier atlas national des vloroutes et voi

 Posted on August 20, 2024  |  2 minutes  |  342 words  |  Billy Koelling

Dix ans après le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (Ciadt) de 1998 qui avait lancé le principe d'un schéma national des véloroutes et voies vertes (3V), les 12e Rencontres annuelles des départements cyclables qui se sont tenues au conseil général de l'Hérault les 18 et 19 septembre ont été l'occasion de présenter le premier atlas national de ces itinéraires issu de l'Observatoire national des véloroutes et voies vertes (ON3V). Ce système d'information géographique relie une base de données aux cartes des itinéraires européens, français et régionaux des véloroutes et voies vertes de l'Hexagone. [Read More]

L'automaticit de l'attribution des tarifs sociaux du gaz et de l'lectricit se met en place

 Posted on August 20, 2024  |  3 minutes  |  628 words  |  Patria Henriques

Longtemps annoncée, mais plusieurs fois retardée, l'automaticité des procédures d'attribution des tarifs sociaux de l'électricité et du gaz naturel est officiellement entrée en vigueur le 1er janvier 2012 (voir notre article ci-contre du 14 décembre 2011). Mais, pour qu'elle soit effective, il manquait jusqu'à présent le texte réglementaire correspondant. C'est désormais chose faite avec un décret du 6 mars 2012. Celui-ci renverse complètement la procédure. Ce n'est plus désormais aux ménages en grande difficulté sociale d'engager une démarche pour bénéficier de ces tarifs sociaux ; ces derniers leur seront dorénavant attribués automatiquement " [Read More]

L'Avicca s'inquite des nouvelles menaces qui psent sur les chanes locales

 Posted on August 20, 2024  |  2 minutes  |  424 words  |  Tandra Barner

Publié le 20 avril 2012par  Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs Quelques semaines après la publication par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) des résultats mitigés de sa concertation nationale sur le développement des télévisions locales (voir notre article ci-contre du 16 février 2012), l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca) s'inquiète à son tour de l'avenir des chaînes locales. Dans un communiqué du 18 avril intitulé " [Read More]

L'emploi public territorial est reparti la hausse en 2019

 Posted on August 20, 2024  |  2 minutes  |  348 words  |  Billy Koelling

Publié le 6 janvier 2021par  Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Fonction publique En 2019, les effectifs d'agents territoriaux ont augmenté de 0,5%, pour atteindre à la fin de l'année 1,97 million d’agents, selon le bulletin d'information statistique que la DGCL a publié en décembre (voir lien ci-dessous). Cette évolution contraste avec le recul de 0,7% enregistré en 2018. Ce dernier intervenait après deux années de baisse plus modérée (-0,4% en 2016, puis en 2017). [Read More]

l'OMT table sur une baisse d'activit de 20 30%, la France prvoit 40 milliards de perte

 Posted on August 20, 2024  |  3 minutes  |  490 words  |  Martina Birk

Publié le 1 avril 2020par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Tourisme, culture, loisirs Le secteur du tourisme devrait être, avec celui du transport aérien auquel il est étroitement lié, un des plus touché par la crise sanitaire du Covid-19. L'impact sera d'autant plus grand que les difficultés ont commencé dès janvier, avec la réduction des flux touristiques en provenance d'Asie. En témoigne le point sur la situation publié par l'OMT (Organisation mondiale du tourisme) à la date du 27 mars. [Read More]

L'USH finaliserait le mcanisme de mutualisation des fonds propres de ses organismes HLM pour fin a

 Posted on August 20, 2024  |  1 minutes  |  191 words  |  Kelle Repass

Publié le 28 mars 2013par  AEF Habitat et Urbanisme Logement social, Social L'Union sociale pour l'habitat "n'a pas encore arrêté le mécanisme de mutualisation des fonds propres des organismes HLM", a indiqué Michel Ceyrac, mercredi 27 mars, à l'issue de la conférence des présidents de l'Union. "Nous finaliserons le mécanisme au plus tard fin avril, afin qu'il soit proposé lors du prochain comité exécutif de l'USH", précise le président du groupe de travail chargé de définir le mécanisme de mutualisation à l'USH, également président de la Fédération des entreprises sociales pour l'habitat (ESH). [Read More]

La Banque des Territoires accompagne la rnovation des nouveaux quartiers de Boulogne-Billancourt

 Posted on August 20, 2024  |  1 minutes  |  86 words  |  Tandra Barner

Outil au service de la collectivité, la SPL réalise les espaces publics et les équipements de proximité. Elle coordonne également l'ensemble des intervenants sur la ZAC (concessionnaires, promoteurs...). Enfin, propriétaire des terrains de l'Ile Seguin, la SPL en assure le développement. La Banque des Territoires, partenaire historique aux côtés des collectivités, accompagne la SPL dans le projet d’aménagement en mobilisant son offre, notamment de financements via des prêts. Au service de l’intérêt général, la Banque des Territoires s’est montrée présente dès le début du projet. [Read More]

La Banque des Territoires dtaille son Plan logement 2

 Posted on August 20, 2024  |  6 minutes  |  1222 words  |  Tandra Barner

Publié le 9 mai 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Logement social, Environnement, Développement économique Lors d'une conférence de presse, le 9 mai, la Banque des Territoires (Caisse des Dépôts), en la personne de son directeur, Olivier Sichel, et de sa directrice des prêts, Marianne Laurent, a présenté un premier bilan d'étape de son Plan logement 1 et détaillé le contenu de son Plan logement 2 dévoilé le 25 avril (voir notre article ci-dessous du même jour). [Read More]

La Cnil va se pencher sur l'utilisation des nouvelles technologies par la communication politique

 Posted on August 20, 2024  |  3 minutes  |  532 words  |  Martina Birk

La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a présenté, le 17 juin, son 30e rapport d'activité. Portant sur 2009, celui-ci retrace les principaux temps forts de l'année : publicité ciblée en ligne, vote électronique, lutte contre la fraude sociale et fiscale, conservation des informations par les réseaux sociaux... Mais le rapport de la Cnil donne aussi, traditionnellement, le programme de l'année à venir. Or l'un des thèmes prévus pour 2010 ne devrait pas manquer d'intéresser les élus locaux et nationaux. [Read More]

La Commission europenne et la Banque des Territoires soutiennent le projet H2 Gardanne au se

 Posted on August 20, 2024  |  1 minutes  |  37 words  |  Tandra Barner

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