une agglomration quipe ses bibliothques, en partenariat avec une association (95)

Partenaire de la Cavam depuis le début du projet, l’association Valentin Haüy (AVH), au service des aveugles et des malvoyants, a joué un rôle essentiel dans ce projet. L’AVH a notamment fourni à la communauté d’agglomération (8 communes, 110.057 habitants), au seul coût de production (soit 2 euros l’unité), des livres audio au format Daisy (voir encadré) permettant une navigation souple, un temps d'écoute programmable et un débit toujours modifiable. Le budget 2011 de la Cavam pour le service aux déficients visuels dans les bibliothèques a été fixé à 10. [Read More]

Une circulaire prcise les rgles de drogation aux dlais de communicabilit des archives publ

Publié le 5 août 2010 Tourisme, culture, loisirs, Citoyenneté et services au public La loi du 15 juillet 2008 relative aux archives publiques et ses cinq décrets d'application ont profondément transformé et libéralisé le régime de communication des archives (voir nos articles ci-contre du 16 juillet 2008 et du 21 septembre 2009). Si cette réforme a fait diminuer de près de moitié les demandes de dérogation aux délais légaux de communicabilité institués à l'article L. [Read More]

une consultation sous haute tension

Publié le 9 janvier 2018par  Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions Environnement, Energie Le ministre de la Transition écologique a tenu son engagement de présenter un nouveau plan national d’actions (PNA) sur le loup pour la période "2018-2023". Le document illustrant l'objectif "de conjuguer la protection de l’espèce et les activités d’élevage et de pastoralisme" a été mis en consultation, ce 8 janvier, par Nicolas Hulot et Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture. [Read More]

une feuille de route prvue pour mars 2018

Le gouvernement a annoncé ce 24 octobre le lancement de l'élaboration de la feuille de route de l'économie circulaire, qui occupe une place centrale dans le plan climat présenté en juillet dernier par Nicolas Hulot. "C'est une priorité forte, avec l'ambition de viser une économie ‘100% circulaire’ tenant dans un premier temps en deux objectifs clairs à atteindre d'ici 2025 : diminuer de moitié la mise en décharge et recycler 100% du plastique" [Read More]

une France "dbureaucratiser" et "dverrouiller"

Publié le 30 janvier 2024par Claire Mallet , et Michel Tendil, Localtis Organisation territoriale, élus et institutions La déclaration de politique générale de Gabriel Attal. C'était ce mardi 30 janvier à l'Assemblée nationale. Un discours d'environ 1h15 déroulé à toute allure. Un long propos introductif sur les atouts de la France, son "identité et ses valeurs", les crises que le pays traverse et les "raisons d'espérer". Puis, par grandes thématiques, le rappel de ce qui a été fait depuis 2017 ou durant les derniers mois. [Read More]

une large majorit des maires demeurent opposs un financement public

Publié le 15 janvier 2015par  Thomas Beurey / Projets publics Citoyenneté et services au public, Organisation territoriale, élus et institutions Musulmans, évangéliques et même parfois catholiques éprouvent ici ou là le besoin de nouveaux lieux pour se réunir. Dans une enquête menée pour la délégation sénatoriale aux collectivités et à la décentralisation, les maires se montrent sensibles à ce sujet. Mais, fidèles à l'esprit de la loi de 1905, ils rejettent la possibilité d'un financement public direct. [Read More]

Une premire esquisse du Grand Paris pour la fin 2008

Publié le 13 mai 2008 Organisation territoriale, élus et institutions, Cohésion des territoires, Développement économique Le secrétaire d'Etat au Développement de la région capitale Christian Blanc se donne jusqu'à fin 2008 pour "esquisser" sa vision de l'avenir du Bassin parisien. Chargé en mars dernier de réfléchir à l'avenir du Grand Paris, le secrétaire d'Etat a estimé mardi 13 mai, pour sa première conférence de presse, que la donne avait changé avec l'apparition de " [Read More]

Une proposition de loi pour supprimer la majoration de 30% des droits construire

Alors que les chantiers annoncés sur le logement ne manquent pas (voir nos précédentes éditions), la majorité sénatoriale ouvre un nouveau front avec une proposition de loi présentée par Philippe Kaltenbach - sénateur (PS) des Hauts-de-Seine et maire de Clamart -, tendant à abroger la loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire (voir nos articles ci-contre). L'exposé des motifs avance plusieurs arguments pour justifier cette proposition de suppression. [Read More]

Une rentre charge pour le btiment

Publié le 15 septembre 2022par  Elena Jeudy-Ballini, JGP Média pour Localtis Logement social En dépit du contexte actuel de tension sur les marchés, la construction résiste. Mardi 13 septembre, lors d’un point presse sur la conjoncture du secteur, la Fédération française du bâtiment (FFB) a annoncé que si les mises en chantier étaient toujours en repli à -3,2% entre le premier semestre 2021 et le premier semestre 2022, les autorisations progressaient de +13,9% en glissement annuel sur sept mois à fin juillet 2022. [Read More]

une solution innovante pour la rnovation nergtique des btiments publics

Les écoles de Lisieux font peau neuveParce que l’intracting n’a pas de frontières, il s’exporte aussi en Normandie. Après un audit technique complet et des diagnostics énergétiques menés sur ses équipements scolaires, la ville a défini différents scénarii juridiques et financiers afin de mener à bien ses travaux de performance énergétique. Et c’est l’option intracting qui a été retenue ! Pour accompagner la ville de Lisieux dans son ambitieux plan de rénovation énergétique des bâtiments scolaires dont le coût total des travaux à réaliser est estimé à plus de 2,5 M€, la Banque des Territoires a mobilisé ses ressources, avec la souscription à un contrat d’avance remboursable intracting d’un montant de 963 760 €, sur une durée de 11 ans. [Read More]